Le Placentin
<
Flash
news-details
Culture

Conflit autour de « ZAFEM » : un compromis permet au groupe de garder son nom

Après plusieurs années de procédure, un accord conclu le 6 avril devant un tribunal fédéral a mis un terme au différend autour de l’appellation du groupe Zafem. Ce compromis autorise désormais la formation musicale à continuer d’exploiter officiellement son nom.

Le règlement a été entériné par un « dismissal with prejudice », une formule juridique qui ferme définitivement la voie à toute nouvelle poursuite sur les mêmes faits. Cette décision scelle la fin du contentieux opposant les parties et empêche toute relance du dossier devant la justice.

news-details

Les clauses précises de l’entente n’ont pas été rendues publiques. Toutefois, une caution de 100 000 dollars aurait été débloquée pour finaliser l’accord, tandis que les modalités liées à l’utilisation de la marque restent confidentielles. Le lendemain de la signature, les avocats des deux camps ont informé le juge du compromis, officialisant ainsi la clôture de la procédure.

L’affaire, suivie de près par le milieu musical, avait suscité de nombreuses réactions. Selon des informations relayées par Chokarella, ce règlement clarifie définitivement la situation juridique autour du nom « ZAFEM » et permet au groupe de poursuivre ses activités sans contestation.

Le Placentin

Partagez cet article



Supporter Le Placentin
author

Yvena ISIDOR

Journaliste

Journaliste, à la fois présentatrice de radio et rédactrice depuis 2021, Professeure de mathématiques avec une formation en génie civil, militante dans le monde culturel comme animatrice de club d'art et de spectacle.

Laissez un commentaire


0 Commentaire